Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
CURT HENRI
CURT ELYSABETH

Numéro de dépôt :
99815227
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque M

Déposée le 1 octobre 1999 par CURT HENRI et CURT ELYSABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Les déposants sont CURT HENRI, domicilié(e) CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France et CURT ELYSABETH, domicilié(e) CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI CURT - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 1 octobre 2009.

CURT HENRI a également déposé les autres marques suivantes : LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE , MACARENZO , PIC NIC LA RESTAURATION RAPIDE FRANCAISE


CURT HENRI - CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France

CURT ELYSABETH - CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France


HENRI CURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

. restauration (alimentation) . viande. Poisson. Volaille. Gibier. Extraits de viande. Fruits. Légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures. Compotes. OEufs. Lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. . café. Thé. Cacao. Sucre. Riz. Succédanés de café. Farines et préparations faites de céréales. Pain. Pâtisseries. Confiseries. Glaces et miel. Sirop de mélasse. Levure poudre pour faire lever. Sel. Moutarde. Vinaigre. Sauces condiments. Epices. Glace à rafraîchir. . produits agricoles. Horticoles. Forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) . animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences. Plantes et fleurs naturelles. Malt. Aliments pour animaux. . bières. Eaux minérales. Et gazeuses. Et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. . boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.